FAHRZEUGÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3584119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3584119
- Numéro de demande
- EP18754124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 7/18 (2006.01)B60R 1/00 (2006.01)B60J 5/04 (2006.01)B60R 1/04 (2006.01)B60R 1/08 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)H04N 5/232 (2006.01)B60R 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017028576 20.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/006073 20.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/151327 23.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
KATO, Teruhisa
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
KANIWA, Kazuhiko
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
SAKAKURA, Hiroaki
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
SAITO, Soh
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.