FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3584211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584211
Numéro de demande
EP17904149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
25 déc. 2019
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/54 (2006.01)
B66C 13/06 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/013697 31.03.2017
Publication PCT
WO2018/179369 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Hirata Corporation

111 Hitotsugi Ueki-machi Kita-ku, Kumamoto-shi, Kumamoto 861-0198, JP

Inventeur

GUNJI, Keishi

Kumamoto-shi Kumamoto 861-0198, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.