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Brevet européen · EP3584288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584288
Numéro de demande
EP19172939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2017
Publié
25 déc. 2019
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
C09D 11/037 (2014.01)
B42D 25/29 (2014.01)
C23C 14/00 (2006.01)
B42D 25/36 (2014.01)
B42D 25/369 (2014.01)
B42D 25/378 (2014.01)
G02B 1/00 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
G02B 5/26 (2006.01)
Priorité
US 201662355188 P 27.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 4 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2022

  6. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  7. 11 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.09.2021

  8. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

6001 America Center Drive, San Jose, CA 95002, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

1204 Genève

Inventeur

SEYDEL, Johannes

Petaluma, CA California 94952, US

KOHLMANN, Paul Thomas

Windsor, CA California 95492, US

LIANG, Kangning

Santa Rosa, CA California 95404, US

ZIEBA, Jerry

Santa Rosa, CA California 95405, US

KUNA, Jeffrey James

San Francisco, CA California 94116, US

TEVIS, Mark

Novato, CA California 94949, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.