CLOSTRIDIUM HISTOLYTICUM ENZYM

Brevet européen · EP3584317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584317
Numéro de demande
EP19174182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2013
Publié
25 déc. 2019
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C12N 9/52 (2006.01)
Priorité
US 201261585909 P 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  6. 5 sept. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Endo Global Ventures, 22 Victoria Street, Canon's Court, Hamilton HM12, Bermudes → Endo Global Ventures, 31 Victoria Street, Hamilton HM 10, Bermudes

    Publié dans Swissreg le 05.09.2022

  7. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Endo Global Ventures

31 Victoria Street, Hamilton HM 10, BM

Inventeur

Herber, Wayne

Coopersburg, PA 18036-9306, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.