KONSTITUTIVER PROMOTER

Brevet européen · EP3584322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584322
Numéro de demande
EP19186013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2013
Publié
25 déc. 2019
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 15/81 (2006.01)
C07K 14/39 (2006.01)
Priorité
EP 13159527 15.03.2013
US 201313835589 15.03.2013
Divisionnaire de
EP13811203
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Lonza Limited

Lonzastrasse, 3930 Visp

Inventeur

MATTANOVICH, Diethard

1180 Vienna, AT

GASSER, Brigitte

1090 Vienna, AT

PRIELHOFER, Roland

1200 Vienna, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.