FLUSSREGELUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3584474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3584474
- Numéro de demande
- EP19190542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2015
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 3/08 (2006.01)B01D 53/26 (2006.01)F16K 11/074 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)B01D 53/047 (2006.01)
- Priorité
- GB 201410359 11.06.2014
- Divisionnaire de
- EP15170638
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
Washington, Tyne and Wear NE38 9DA, GB
Houghton-le-Spring, Tyne and Wear DH4 5FB, GB
Sunderland, Tyne and Wear SR3 1PQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.