DÉTENDEUR À GAZ

Brevet européen · EP3584478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584478
Numéro de demande
EP19179858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2019
Publié
25 déc. 2019
Délivré
21 juil. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/32 (2006.01)
G05D 16/06 (2006.01)
Priorité
FR 1855320 18.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

Clesse Industries

Z.I. Le Bois Joli, Grand Champ du Gravier, 63800 Cournon d'Auvergne, FR

Inventeur

PAPON, Jean-Luc

63800 COURNON D'AUVERGNE, FR

FOURNIER, Eric

63310 SAINT SYLVESTRE PRAGOULIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.