ABGASSYSTEM MIT ROHRBRIDE
Brevet européen · EP3584487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3584487
- Numéro de demande
- EP19180545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 21/00 (2006.01)F16L 23/04 (2006.01)F16L 23/06 (2006.01)F23J 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018114834 20.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 25 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.