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Brevet européen · EP3584516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584516
Numéro de demande
EP19174663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
25 déc. 2019
Délivré
14 oct. 2020
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 9/10 (2006.01)
F25D 19/00 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 201810020 19.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 19 oct. 2020

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 19.10.2020

  3. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

  4. 22 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

Oxford Instruments Nanotechnology Tools Limited

Tubney Woods, Abingdon, Oxon OX13 5QX, GB

Inventeur

Matthews, Anthony

Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB

Patton, Mark

Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.