POLYEDRISCHER SOLARSENSOR

Brevet européen · EP3584549 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584549
Numéro de demande
EP18425045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
12 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G01S 3/782 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01S 3/786 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  5. 27 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  6. 10 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.07.2023

  7. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Titulaire

Alitec S.r.L.

Via Ponte Nazionale 33, 54023 Filattiera (MS), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ROSSI, Alessandro

6942 Savosa

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.