ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3584830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584830
Numéro de demande
EP17896507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2017
Publié
25 déc. 2019
Délivré
20 nov. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/48 (2006.01)
H01L 21/60 (2006.01)
H01L 23/495 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/006028 20.02.2017
Publication PCT
WO2018/150557 23.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Shindengen Electric Manufacturing Co., Ltd.

2-1 Ohtemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

UMEDA, Soichiro

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

MORINAGA, Yuji

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.