BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK
Brevet européen · EP3584876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3584876
- Numéro de demande
- EP18771441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/224 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/293 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)
- Priorité
- JP 2017055563 22.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/009783 13.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/173860 27.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
ISHIDA, Keita
Saitama-city Saitama 338-0837, JP
OZAWA, Motoki
Saitama-city Saitama 338-0837, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.