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Brevet européen · EP3585164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585164
- Numéro de demande
- EP18821882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01K 67/027 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201762592905 P 30.11.2017US 201862661373 P 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/063390 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/108983 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 30 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
Tarrytown New York 10591, US
Tarrytown New York 10591, US
Tarrytown New York 10591, US
Tarrytown New York 10591, US
Tarrytown New York 10591, US
Tarrytown New York 10591, US
Tarrytown New York 10591, US
Tarrytown New York 10591, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.