SYSTÈME DE COMMANDE POUR ÉPANDAGE AGRICOLE
Brevet européen · EP3585168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585168
- Numéro de demande
- EP18711689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01M 7/00 (2006.01)A01M 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751521 24.02.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051120 22.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/154490 30.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 19 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.10.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
91300 Massy, FR
92210 Saint-Cloud, FR
92160 Antony, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.