BUTTERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3585177 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585177
- Numéro de demande
- EP18706431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23C 15/02 (2006.01)A01J 15/02 (2006.01)A01J 15/26 (2006.01)A01J 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017103562 21.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052994 07.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/153660 30.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 13 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.08.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
BRÄUTIGAM, Carsten
89168 Niederstotzingen, DE
KLAPPER, Siegfried
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.