ENSEMBLE DE DRAPS COMBINÉS

Brevet européen · EP3585218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585218
Numéro de demande
EP17708887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2017
Publié
1 janv. 2020
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47G 9/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2017/050969 21.02.2017
Publication PCT
WO2018/154350 30.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 2 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  4. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Four, Jérôme

1206 Genève

Inventeur

Four, Jérôme

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.