SCHLEIFSIEBVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3585285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585285
Numéro de demande
EP18708301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/54 (2006.01)
A45D 29/04 (2006.01)
A45D 29/00 (2006.01)
B23D 71/00 (2006.01)
B23D 73/14 (2006.01)
B24D 15/02 (2006.01)
Priorité
US 201715438058 21.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/018670 20.02.2018
Publication PCT
WO2018/156474 30.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

PALUSHAJ, Simon

Washington, MI 48094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.