SYSTEM ZUR RADIALEN EINSCHRÄNKUNG EINER STENTPROTHESE
Brevet européen · EP3585306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585306
- Numéro de demande
- EP18710604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)A61F 2/954 (2013.01)A61F 2/962 (2013.01)A61F 2/89 (2013.01)A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- US 201762463031 P 24.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/019344 23.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/156842 30.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 28.02.2021 → 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
ARBEFEUILLE, Samuel
Sunrise FL 33325, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.