INTERFACE DE COUPLAGE ENTRE UNE SOURCE LASER ET UN TISSU A TRAITER
Brevet européen · EP3585334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585334
- Numéro de demande
- EP18709955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/009 (2006.01)A61F 9/008 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751469 24.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054473 23.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/154038 30.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 4 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
01700 Beynost, FR
42000 Saint Etienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.