KRANKENTRANSPORTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3585344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585344
- Numéro de demande
- EP18707333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61G 1/02 (2006.01)A61G 1/06 (2006.01)A61G 1/04 (2006.01)A61G 1/017 (2006.01)
- Priorité
- EP 17157115 21.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054313 21.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/153940 30.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 23 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 13 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
51069 Köln, DE
51069 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.