FAUTEUIL ROULANT D'AIDE À LA MARCHE
Brevet européen · EP3585346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585346
- Numéro de demande
- EP18709680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61G 5/14 (2006.01)A61G 5/12 (2006.01)A61H 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751377 21.02.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050406 21.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/154234 30.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
ROCHE, Damien
92270 Bois-Colombes, FR
BARDGETT, Marc
92120 Montrouge, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.