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Brevet européen · EP3585446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585446
Numéro de demande
EP18781390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/00 (2006.01)
A61K 49/18 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201762483274 P 07.04.2017
US 201862645677 P 20.03.2018
Demande PCT
PCT/US2018/026291 05.04.2018
Publication PCT
WO2018/187594 11.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

View Point Medical, Inc.

5621 Palmer Way, Carlsbad, CA 92010, US

Inventeur

JONES, Mike

San Clemente CA 92672, US

MERRITT, John

San Clemente CA 92672, US

BLAIR, William

San Diego CA 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.