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Brevet européen · EP3585520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585520
- Numéro de demande
- EP18712562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 21/02 (2006.01)B02C 25/00 (2006.01)B07B 1/00 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017002790 22.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056818 19.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172244 27.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
PALBERG, Michael
88499 Riedlingen-Grüningen, DE
MERKLE, Markus
89597 Munderkingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.