PULVERDICHTSTROMPUMPE
Brevet européen · EP3585522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585522
- Numéro de demande
- EP17805154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2017
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B05B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017103487 21.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079817 20.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/153515 30.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Gema Switzerland GmbH, Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen → Gema Switzerland GmbH, Sommeraustrasse 5, 9200 Gossau
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.