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Brevet européen · EP3585563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585563
Numéro de demande
EP18710332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B24B 13/005 (2006.01)
B24B 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102017001792 24.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/054040 19.02.2018
Publication PCT
WO2018/153816 30.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Schneider GmbH & Co. KG

35112 Fronhausen, DE

Inventeur

SCHNEIDER, Gunter

35037 Marburg, DE

HUTTENHUIS, Stephan

35096 Niederweimar, DE

SIMMER, Thomas

35216 Biedenkopf-Breidenstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.