ELEKTRISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3585640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585640
- Numéro de demande
- EP18706474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60L 50/00 (2019.01)B60L 50/50 (2019.01)
- Priorité
- SE 1750202 24.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053871 16.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/153780 30.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 22 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
ANDERSSON, Svante
72481 Västerås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.