FLUGSYSTEM
Brevet européen · EP3585685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585685
- Numéro de demande
- EP18708178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64C 39/02 (2023.01)
- Priorité
- GB 201702852 22.02.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/050449 21.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/154293 30.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 5 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
BROWNING, Richard
Salisbury, Wiltshire SP2 8PU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.