KETTENPUFFER

Brevet européen · EP3585712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585712
Numéro de demande
EP18706738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
23 nov. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/51 (2006.01)
Priorité
CH 2122017 23.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/054355 22.02.2018
Publication PCT
WO2018/153965 30.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Titulaire

ROT-Pac AG

Rotzinger AG

Rinaustrasse 30, 4303 Kaiseraugst

Inventeur

PHILIPP, Kurt

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.