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Brevet européen · EP3585844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585844
Numéro de demande
EP18705148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 251/00 (2006.01)
C09D 151/00 (2006.01)
C09D 151/02 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
C08J 7/046 (2020.01)
C08J 7/048 (2020.01)
C08J 7/052 (2020.01)
Priorité
EP 17157947 24.02.2017
US 201762466421 P 03.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/053896 16.02.2018
Publication PCT
WO2018/153786 30.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

ROHÉ, Ramon

5034 Suhr

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.