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Brevet européen · EP3585929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585929
Numéro de demande
EP18706719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
25 août 2021
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
D04C 3/00 (2006.01)
D04C 3/40 (2006.01)
Priorité
DE 102017203161 27.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/054173 20.02.2018
Publication PCT
WO2018/153870 30.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Inventeur

FIEDLER, Holger

91174 Spalt, DE

STADLER, Wolfgang

91161 Hilpoltstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.