BESCHICHTUNGEN FÜR MATERIALIEN

Brevet européen · EP3585934 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585934
Numéro de demande
EP18720413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D06M 15/03 (2006.01)
D06M 15/263 (2006.01)
D06M 15/61 (2006.01)
D06M 16/00 (2006.01)
D06M 15/356 (2006.01)
D06M 23/00 (2006.01)
Priorité
US 201762477979 P 28.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/023613 21.03.2018
Publication PCT
WO2018/183060 04.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Inventeur

GRUNLAN, Jaime Christopher

College Station, Texas 77840-3089, US

SMITH, Ryan J.

Hillsboro, Oregon 97006-2915, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.