SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT RÉGÉNÉRATIF

Brevet européen · EP3585993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585993
Numéro de demande
EP18707106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02G 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 1751571 27.02.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/050335 12.02.2018
Publication PCT
WO2018/154214 30.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  6. 16 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

  7. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.