BEFESTIGUNGSBAUGRUPPE
Brevet européen · EP3586013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3586013
- Numéro de demande
- EP18707884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16B 7/18 (2006.01)F16B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017103769 23.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054299 21.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/153928 30.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 27 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
ROOS, Dominik
65510 Idstein Wörsdorf, DE
ALT, Janosch
66557 Illingen, DE
EPING, Udo
64297 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.