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Brevet européen · EP3586058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586058
Numéro de demande
EP18725104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F21S 45/435 (2018.01)
F21S 45/43 (2018.01)
Priorité
FR 1751518 24.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/025044 23.02.2018
Publication PCT
WO2018/153552 30.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Valeo Vision

34 rue Saint André, 93012 Bobigny Cedex, FR

Inventeur

MENN, Thibaut

93012 Bobigny Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.