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Brevet européen · EP3586096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586096
Numéro de demande
EP18707137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01K 7/12 (2006.01)
Priorité
GB 201702922 23.02.2017
EP 17275024 23.02.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050456 22.02.2018
Publication PCT
WO2018/154299 30.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

KITCHING, Stuart, John

Rochester Kent ME1 2XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.