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Brevet européen · EP3586255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586255
Numéro de demande
EP18756866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
15 janv. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16B 50/40 (2019.01)
G16B 50/30 (2019.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
G11C 11/54 (2006.01)
G11C 13/00 (2006.01)
G06F 21/62 (2013.01)
C12Q 1/00 (2006.01)
B82Y 10/00 (2011.01)
Priorité
US 201762462284 P 22.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/019268 22.02.2018
Publication PCT
WO2018/156792 30.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 16 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Twist Bioscience Corporation, 681 Gateway Boulevard, South San Francisco, California 94080, Etats-Unis d'Amérique → Atlas Data Storage, Inc., 3500 South DuPont Highway, Dover, Delaware 19901, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  3. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  4. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  5. 16 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  6. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  7. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Inventeur

PECK, Bill James

Santa Clara California 95051, US

ZEITOUN, Ramsey Ibrahim

San Francisco California 94107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.