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Brevet européen · EP3586355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586355
Numéro de demande
EP18758343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C23C 16/24 (2006.01)
C23C 16/34 (2006.01)
C30B 29/06 (2006.01)
C30B 29/40 (2006.01)
C30B 29/68 (2006.01)
H10D 30/01 (2025.01)
H10D 30/47 (2025.01)
H10D 64/00 (2025.01)
H10D 64/23 (2025.01)
H10D 62/81 (2025.01)
H10D 62/85 (2025.01)
Priorité
US 201762461722 P 21.02.2017
US 201815891205 07.02.2018
Demande PCT
PCT/US2018/017405 08.02.2018
Publication PCT
WO2018/156357 30.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Qromis, Inc., 2306 Walsh Avenue, Santa Clara, CA 95051, Etats-Unis d'Amérique → Qromis, Inc., 3052 Bunker Hill Ln, Suite 220, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Qromis, Inc.

3052 Bunker Hill Ln, Suite 220, Santa Clara, CA 95054, US

Inventeur

ODNOBLYUDOV, Vladimir

Santa Clara, California 95051, US

BASCERI, Cem

Santa Clara,California 95051, US

AKTAS, Ozgur

Santa Clara, California 95051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.