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Brevet européen · EP3586568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3586568
- Numéro de demande
- EP19721225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018109592 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060168 18.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202111 24.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 2 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.02.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
63856 Bessenbach, DE
60598 Frankfurt am Main, DE
63486 Bruchköbel, DE
63579 Freigericht-Horbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.