MÖBEL

Brevet européen · EP3586678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586678
Numéro de demande
EP19000300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
A47C 7/50 (2006.01)
Priorité
DE 102018005173 28.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Appeltshauser, Georg

70180 Stuttgart, DE

Inventeur

Appeltshauser, Georg

70180 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.