EMBOLIEDEFLEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3586793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586793
Numéro de demande
EP19178089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2010
Publié
1 janv. 2020
Délivré
2 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/01 (2006.01)
Priorité
US 143426 P 09.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  6. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Inventeur

CARPENTER, Judith

Moorestown, New Jersey 08057, US

CERIER, Jeffrey

Franklin, Massachusetts 02038, US

CARPENTER, Jeffrey

Moorestown, New Jersey 08057, US

ROBINSON, Timothy, W.

Sandown, New Hampshire 03872, US

REZAC, David

Westborough, Massachusetts 01581, US

FORTIER, Richard

Concord, Massachusetts 01742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.