VORRICHTUNG ZUR BEHANDLUNG EINES ANEURYSMAS
Brevet européen · EP3586794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3586794
- Numéro de demande
- EP18190019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2008
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61B 17/11 (2006.01)A61F 5/00 (2006.01)A61F 2/04 (2013.01)A61F 5/445 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)A61B 5/07 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)A61B 17/135 (2006.01)
- Priorité
- US 96071507 P 11.10.2007US 96071607 P 11.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 28 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.