MEDIZINISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3586807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3586807
- Numéro de demande
- EP17897961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2017
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 13/10 (2006.01)A61G 7/05 (2006.01)G01G 19/52 (2006.01)A61G 13/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/007334 27.02.2017
- Publication PCT
- WO2018/154750 30.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
NAKAKUKI, Tomoya
Sakura-shi Chiba 285-0808, JP
OBI, Takuya
Sakura-shi Chiba 285-0808, JP
INOUE, Akihisa
Sakura-shi Chiba 285-0808, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.