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Brevet européen · EP3586893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586893
Numéro de demande
EP19179065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
Priorité
US 201862687889 P 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

710 Medtronic Parkway N.E., Minneapolis, MN 55432-5604, US

Inventeur

Bodner, Jeffrey

Minneapolis, Minnesota 55432-5604, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.