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Brevet européen · EP3586910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3586910
- Numéro de demande
- EP19191113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201562266513 P 11.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 30 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Cortigent, Inc., 13170 Telfair Avenue, Sylmar, CA 91342, Etats-Unis d'Amérique → Cortigent, Inc., 27200 Tourney Road, Suite 315, Valencia, CA 91355, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Los Angeles, CA California 90068, US
North Holywood, CA California 91601, US
Canyon Country, CA California 91387, US
Arleta, CA California 91214, US
La Crescenta, CA California 91214, US
Tujunga, CA California 91042, US
Castaic, CA California 91384, US
San Dimas, CA 91773, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.