METALL MIT FESTSTOFFEN

Brevet européen · EP3586999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586999
Numéro de demande
EP18180430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
2 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/00 (2006.01)
B22D 19/14 (2006.01)
C22C 47/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

Nemak Schaffhausen AG

GF Casting Solutions AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Just, Michael

8213 Neunkirch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.