PROCEDE D'IMPRESSION SANS CONTACT DE VERNIS-UV

Brevet européen · EP3587135 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3587135
Numéro de demande
EP18305476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
25 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B41M 7/00 (2006.01)
C09D 11/101 (2014.01)
B05D 3/06 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
B05D 3/02 (2006.01)
C09D 11/38 (2014.01)
B05D 7/00 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  6. 30 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  7. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

MGI Digital Technology

4, rue de la Méridienne, 94260 Fresnes, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Abergel, Edmond

75012 Paris, FR

Gautier le Boulch, Louis

92190 Meudon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.