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Brevet européen · EP3587426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3587426
- Numéro de demande
- EP19184082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2013
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 495/04 (2006.01)A61K 31/407 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 31/496 (2006.01)A61K 38/05 (2006.01)A61K 38/06 (2006.01)A61K 47/54 (2017.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12163459 05.04.2012EP 12176162 12.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
1 entrée antérieure
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
I-20094 Corsico, IT
20131 Milan, IT
28043 Bellinzago Novarese (NO), IT
20014 Nerviano (MI), IT
20025 Legnano (MI), IT
23807 Merate (LC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.