LATEXZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3587487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3587487
- Numéro de demande
- EP18756769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08L 13/02 (2006.01)C08K 3/06 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/38 (2006.01)C09J 7/20 (2018.01)C09J 11/02 (2006.01)C09J 109/10 (2006.01)C09J 113/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017030938 22.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/004677 09.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/155243 30.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
AIHARA, Shunjin
Tokyo 100-8246, JP
KODEMURA, Junji
Tokyo 100-8246, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.