PIÈCE DÉCORATIVE RÉALISÉE PAR INCRUSTATION
Brevet européen · EP3587626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3587626
- Numéro de demande
- EP18180563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C25D 7/00 (2006.01)C25D 5/02 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 28 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
2414 Le Cerneux-Péquignot
25620 Mamirolle, FR
25500 Morteau, FR
2338 Les Emibois
25500 La Chenalotte, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.