MANNEQUIN DE COFFRAGE ET SON PROCEDE DE MONTAGE
Brevet européen · EP3587704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3587704
- Numéro de demande
- EP19182985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2019
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04G 15/06 (2006.01)E04G 15/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1870764 27.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
MASSIOT, Henri
85000 LA ROCHE-SUR-YON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.